{"id":48,"date":"2021-03-10T11:47:34","date_gmt":"2021-03-10T10:47:34","guid":{"rendered":"https:\/\/yuso.brussels\/?page_id=48"},"modified":"2021-05-06T16:01:56","modified_gmt":"2021-05-06T14:01:56","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/yuso.brussels\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Article 1 \u2013 Objet<\/h2>\n\n\n\n<p>Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9finissent les conditions applicables aux ventes en ligne des produits YUSO via le site internet <a href=\"https:\/\/yuso.brussels\">yuso.brussels<\/a>, conclues entre, d\u2019une part, toute personne naviguant sur le site yuso.brussels, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e l\u2019utilisateur, et d\u2019autre part la SRL ZANZALI, inscrite \u00e0 la BCE sous le num\u00e9ro 0887 515 950, et dont le si\u00e8ge social est sis 105 Avenue de Messidor, \u00e0 1180 Bruxelles, propri\u00e9taire du pr\u00e9sent site.<\/p>\n\n\n\n<p>Par cons\u00e9quent, en acc\u00e9dant et en utilisant le yuso.brussels, l\u2019utilisateur accepte de respecter l\u2019ensemble des conditions d\u2019utilisation d\u00e9crites ci-dessous. L\u2019utilisateur est inform\u00e9 que celles-ci peuvent \u00eatre mises \u00e0 jour \u00e0 n\u2019importe quel moment. Il doit d\u00e8s lors consulter cette page r\u00e9guli\u00e8rement afin de prendre connaissance de toute modification qui leur serait apport\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p>Toute personne frapp\u00e9e d\u2019incapacit\u00e9 notamment au sens de l\u2019article 1123 et suivants du Code civil, ne peut en aucune fa\u00e7on acheter sur le pr\u00e9sent site.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Article 2 \u2013 Commande<\/h2>\n\n\n\n<p>Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le site yuso.brussels sont des sacs \u00e0 main ou tout autre accessoire de mode d\u00e9velopp\u00e9 par la SRL Zanzali par le biais de sa cr\u00e9atrice Ga\u00eblle van der Haegen.<\/p>\n\n\n\n<p>Les caract\u00e9ristiques des accessoires de maroquinerie sont pr\u00e9d\u00e9finies autant que possible par yuso.brussels sur la page web de chaque produit (mod\u00e8le, couleur, etc.), ce qui permet \u00e0 l\u2019utilisateur de conna\u00eetre, avant la prise de commande d\u00e9finitive, les caract\u00e9ristiques essentielles des accessoires de maroquinerie qu\u2019il commande. L\u2019utilisateur reconna\u00eet que son acceptation est faite en consid\u00e9ration de ces descriptions. Toute contestation portant sur la nature de l\u2019article devra se rapporter \u00e0 la fiche descriptive du produit. Toutefois, les illustrations et images mises \u00e0 dispositions de l\u2019utilisateur ne rev\u00eatent en aucun cas un caract\u00e8re contractuel.<\/p>\n\n\n\n<p>Le processus de commande est le suivant :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Choix des articles et de leurs caract\u00e9ristiques essentielles ;<\/li><li>Ajout au panier;<\/li><li>Validation du contenu du panier ;<\/li><li>Identification sur le site www.yuso.brussels, si l\u2019utilisateur n\u2019est pas d\u00e9j\u00e0 identifi\u00e9 ;<\/li><li>Choix du mode de livraison et acceptation des CGV ;<\/li><li>Choix du mode de paiement;<\/li><li>Validation du paiement.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>Lors de ces diff\u00e9rentes \u00e9tapes, l\u2019utilisateur peut visualiser le d\u00e9tail de sa commande et son prix total ainsi que corriger d\u2019\u00e9ventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci.<\/p>\n\n\n\n<p>La confirmation de la commande entra\u00eene l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes conditions de vente, la reconnaissance d\u2019en avoir parfaite connaissance et la renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir de toute autre. L\u2019ensemble des donn\u00e9es fournies lors de la commande et la confirmation de celle-ci valent preuve de la transaction.<\/p>\n\n\n\n<p>Une fois la commande valid\u00e9e sur le site, l\u2019utilisateur reconna\u00eet que son acceptation vaut engagement ferme et irr\u00e9vocable : la vente est consid\u00e9r\u00e9e comme compl\u00e8te, et son prix est imm\u00e9diatement d\u00fb par l\u2019utilisateur. L\u2019utilisateur ne dispose alors plus d\u2019aucun droit de rectification, d\u2019\u00e9change ou de retour (notamment en cas d\u2019erreur de taille ou de texte).<\/p>\n\n\n\n<p>Yuso.brussels envoie ensuite un e-mail de confirmation de la commande. Cet e-mail confirme uniquement la r\u00e9ception de la commande par yuso.brussels.<\/p>\n\n\n\n<p>Aucun contrat de vente n\u2019est form\u00e9 entre parties avant que yuso.brussels n\u2019envoie la confirmation par e-mail que les produits command\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisateur, et seuls les produits \u00e9num\u00e9r\u00e9s dans l\u2019e-mail de confirmation d\u2019envoi constituent l\u2019objet dudit contrat.<\/p>\n\n\n\n<p>Yuso.brussels se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler ou de refuser toute commande d\u2019un utilisateur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d\u2019une commande ant\u00e9rieure, ou qui pr\u00e9senterait \u00e0 ses yeux une quelconque forme de risque.<br>Yuso.brussels s\u2019engage \u00e0 honorer les commandes re\u00e7ues sur son site uniquement dans la limite des stocks disponibles ou du stock disponible chez ses fournisseurs. A d\u00e9faut de disponibilit\u00e9 d\u2019un ou plusieurs article(s) command\u00e9(s), yuso.brussels s\u2019engage \u00e0 en informer l\u2019utilisateur dans les plus brefs d\u00e9lais, et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, \u00e0 le rembourser au plus tard dans les 60 jours suivant le paiement des sommes vers\u00e9es. La commande de l\u2019utilisateur sera alors automatiquement annul\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Article 3\u2013 Prix<\/h2>\n\n\n\n<p>Tous les prix mentionn\u00e9s sur le site yuso.brussels sont indiqu\u00e9s en euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais d\u2019exp\u00e9dition.<\/p>\n\n\n\n<p>La dur\u00e9e de validit\u00e9 des prix des articles propos\u00e9s sur yuso.brussels est de 24 heures \u00e0 compter de leur publication sur le site.<\/p>\n\n\n\n<p>Les articles sont factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l\u2019enregistrement de la commande.<br>Le prix est uniquement payable en totalit\u00e9, en un seul versement.<\/p>\n\n\n\n<p>Les articles demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de yuso.brussels jusqu\u2019au complet encaissement du prix par celui-ci.<\/p>\n\n\n\n<p>Yuso.brussels fait tout son possible pour s\u2019assurer que tous les d\u00e9tails, descriptions et prix qui apparaissent sur son site sont exacts, mais des erreurs peuvent survenir. Si une erreur est constat\u00e9e dans le prix des marchandises que l\u2019utilisateur a command\u00e9es, yuso.brussels l\u2019en informera d\u00e8s que possible par un e-mail et lui donnera le choix de reconfirmer la commande au prix r\u00e9el ou de l\u2019annuler.<\/p>\n\n\n\n<p>Le paiement est d\u00fb par l\u2019utilisateur imm\u00e9diatement apr\u00e8s la passation de la commande. L\u2019utilisateur proc\u00e8de ensuite au paiement de sa commande via le syst\u00e8me Mollie. La commande sera trait\u00e9e d\u00e8s r\u00e9ception de l\u2019approbation de Mollie, en conformit\u00e9 avec la proc\u00e9dure d\u00e9crite dans l\u2019article 4.<\/p>\n\n\n\n<p>Une facture \u00e9lectronique peut \u00eatre fournie par le site. Dans ce cas, l\u2019utilisateur est tenu de sp\u00e9cifier l\u2019adresse \u00e9lectronique \u00e0 laquelle la facture doit \u00eatre envoy\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p>Conditions de paiement de TVA :<br>Sauf indication contraire, les prix affich\u00e9s sur le site incluent la TVA au taux belge.<\/p>\n\n\n\n<p>Exp\u00e9dition vers un autre pays de la Communaut\u00e9 europ\u00e9enne :<br>Particuliers: la vente inclut la TVA au taux belge de 21%.<br>Entreprises: la vente est exclusive de la TVA (\u00e0 condition qu\u2019un num\u00e9ro de TVA intra-communautaire valide soit fourni).<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Article 4 \u2013 Modalit\u00e9s de paiement<\/h2>\n\n\n\n<p>Le site a choisi de recevoir des paiements par carte de cr\u00e9dit via le syst\u00e8me de paiement s\u00e9curis\u00e9 Mollie qui crypte toutes les informations relatives \u00e0 l\u2019utilisation de la carte pendant l\u2019op\u00e9ration de paiement en ligne via le site.<\/p>\n\n\n\n<p>Les cartes suivantes sont accept\u00e9es: Visa, MasterCard \/ Eurocard ou Bancontact, Maestro. La page de paiement en ligne demande \u00e0 l\u2019utilisateur d\u2019entrer le num\u00e9ro de sa carte, sa date d\u2019expiration, ainsi que le code de s\u00e9curit\u00e9 (num\u00e9ro \u00e0 3 chiffres au dos de la carte).<\/p>\n\n\n\n<p>Le site ne peut \u00eatre tenu pour responsable des cons\u00e9quences de l\u2019utilisation de la carte de cr\u00e9dit (frauduleuse ou autre) qui pourrait \u00eatre faite par des tiers, y compris par l\u2019interm\u00e9diaire de messages intercept\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p>Lorsque sa commande est termin\u00e9e, l\u2019utilisateur est redirig\u00e9 vers le site s\u00e9curis\u00e9 Mollie pour la compl\u00e8te transaction de paiement. Ce m\u00e9canisme garantit la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es de paiement (en particulier les num\u00e9ros de carte de cr\u00e9dit) car le site n\u2019a jamais connaissance du num\u00e9ro de carte de cr\u00e9dit de l\u2019utilisateur, que l\u2019institution financi\u00e8re re\u00e7oit sous forme crypt\u00e9e. Le site re\u00e7oit un certificat d\u00e9livr\u00e9 par Verisign, qui confirme la r\u00e9alit\u00e9 de l\u2019existence de Mollie et l\u2019utilisation d\u2019un certificat SSL pour le chiffrement des donn\u00e9es confidentielles.<\/p>\n\n\n\n<p>Une fois le paiement accept\u00e9 et confirm\u00e9, Mollie proc\u00e8de \u00e0 la v\u00e9rification et l\u2019ex\u00e9cution du paiement.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Article 5 \u2013 Propri\u00e9t\u00e9 &#8211; Risques<\/h2>\n\n\n\n<p>Le transfert de propri\u00e9t\u00e9 du produit n\u2019a lieu qu\u2019apr\u00e8s le paiement int\u00e9gral du prix du produit, ind\u00e9pendamment de sa date de livraison.<\/p>\n\n\n\n<p>Le transfert des risques a lieu au moment o\u00f9 le produit est livr\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur, s\u2019il s\u2019agit d\u2019un particulier (consommateur au sens de la loi belge du 6 avril 2010 relative aux pratiques du march\u00e9 et \u00e0 la protection du consommateur).<\/p>\n\n\n\n<p>S\u2019il s\u2019agit d\u2019une vente \u00e0 un professionnel, le risque de perte lui est transf\u00e9r\u00e9 d\u00e8s la remise du colis au transporteur.<\/p>\n\n\n\n<p>La date indiqu\u00e9e sur le document de livraison est une preuve valide de la date de livraison.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Article 6 \u2013 Exp\u00e9dition et Livraison<\/h2>\n\n\n\n<p>A compter de la confirmation de la commande, yuso.brussels envoie un email d\u2019information \u00e0 l\u2019utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<p>A compter de cet email, la commande est pr\u00e9par\u00e9e et exp\u00e9di\u00e9e par yuso.brussels dans les plus brefs d\u00e9lais et, au maximum de 30 jours \u00e0 compter de l\u2019email de confirmation (sous r\u00e9serve de la validation du paiement et de la disponibilit\u00e9 du stock).Un nouvel e-mail est adress\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur lors de l\u2019envoi du colis par yuso.brussels.<\/p>\n\n\n\n<p>Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par l\u2019utilisateur pendant le processus de commande.<\/p>\n\n\n\n<p>La livraison est assur\u00e9e par Bpost.<\/p>\n\n\n\n<p>La livraison des produits a lieu uniquement pendant les 5 jours ouvrables (aucune livraison ne sera ex\u00e9cut\u00e9e pendant le week-end ou cong\u00e9s l\u00e9gaux). L\u2019utilisateur est inform\u00e9 que toute commande enregistr\u00e9e sur le site le vendredi apr\u00e8s-midi ne sera trait\u00e9e que le lundi suivant.<\/p>\n\n\n\n<p>La livraison a lieu dans les :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>1 \u00e0 2 jours ouvrables pour la Belgique&nbsp;;<\/li><li>2 \u00e0 10 jours ouvrables pour le reste de l\u2019Europe ;<\/li><li>6 \u00e0 15 jours reste du monde.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>Ces d\u00e9lais ne sont indiqu\u00e9s qu\u2019\u00e0 titre informatif.<\/p>\n\n\n\n<p>Yuso.brussels d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour tout retard, perte des produits command\u00e9s ou de gr\u00e8ve dues aux services postaux ou de transport. Dans ces cas, l\u2019utilisateur devra entreprendre les d\u00e9marches appropri\u00e9es directement aupr\u00e8s des services postaux ou du transporteur.<\/p>\n\n\n\n<p>Afin d\u2019assurer leur parfait \u00e9tat et s\u00e9curit\u00e9 lors du transport, tous les produits sont soigneusement emball\u00e9s par yuso.brussels.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisateur doit imp\u00e9rativement v\u00e9rifier l\u2019emballage et les produits au moment de la livraison.<\/p>\n\n\n\n<p>Un constat imm\u00e9diat de toute anomalie due au transport devra \u00eatre imp\u00e9rativement dress\u00e9 aupr\u00e8s du transporteur ou son pr\u00e9pos\u00e9, imm\u00e9diatement sur le document de transport, ou au maximum dans les 3 jours (y compris les jours f\u00e9ri\u00e9s) de livraison (cachet de la poste faisant foi). Une copie du constat est adress\u00e9e \u00e0 yuso.brussels par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, et par email (info@yuso.brussels) dans les m\u00eames d\u00e9lais.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout probl\u00e8me concernant les articles livr\u00e9s (articles endommag\u00e9s, articles manquants, article cass\u00e9, article d\u00e9fectueux \u2026) doit \u00eatre notifi\u00e9e \u00e0 yuso.brussels dans les 3 jours (y compris les jours f\u00e9ri\u00e9s) de livraison (cachet de la poste faisant foi) et exprimer toutes les r\u00e9serves ou r\u00e9clamations relative \u00e0 la non-conformit\u00e9 ou au d\u00e9faut des articles par e-mail (info@yuso.brussels) et par une lettre avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 :<br>ZANZALI SRL, Avenue de Messidor 105 \u00e0 1180 Bruxelles, Belgique<br>Aucune r\u00e9clamation ne sera accept\u00e9e apr\u00e8s cette p\u00e9riode.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Article 7 \u2013 R\u00e9tractions\/ Retours<\/h2>\n\n\n\n<p>Le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu&rsquo;il renonce \u00e0 l&rsquo;achat sans p\u00e9nalit\u00e9s et sans indication de motif, dans les 14 jours ouvrables \u00e0 dater du lendemain du jour de la livraison du produit ou de la conclusion du contrat de services.<\/p>\n\n\n\n<p>Tous les articles doivent \u00eatre renvoy\u00e9s non utilis\u00e9s, dans leur \u00e9tat d&rsquo;origine et \u00e0 partir du pays o\u00f9 la commande a \u00e9t\u00e9 exp\u00e9di\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p>Les articles doivent \u00eatre retourn\u00e9s dans leur emballage d\u00b4origine pour \u00eatre s\u00fbr qu\u00b4ils sont bien prot\u00e9g\u00e9s lors du transport. Votre retour pourrait ne pas \u00eatre accept\u00e9 si l\u2019article de maroquinerie est endommag\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Les articles de maroquinerie doivent \u00eatre retourn\u00e9s sans aucune trace. Les articles de maroquinerie endommag\u00e9s ou ab\u00eem\u00e9s, pourraient ne pas \u00eatre accept\u00e9s et \u00eatre renvoy\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<p>Le remboursement sera effectu\u00e9 au plus tard dans les trente jours suivant la r\u00e9tractation.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisateur doit retourner \u00e0 ses frais les articles command\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisateur ne b\u00e9n\u00e9ficie pas de son droit de r\u00e9tractation pour les articles r\u00e9alis\u00e9s selon ses sp\u00e9cifications et directives (articles personnalis\u00e9s) ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent \u00eatre r\u00e9exp\u00e9di\u00e9s ou sont susceptibles de se d\u00e9t\u00e9riorer ou de se p\u00e9rimer rapidement.<\/p>\n\n\n\n<p>L&rsquo;utilisateur devra notifier son retour via l&rsquo;onglet &lsquo;retour&rsquo; dans le menu de son compte client.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Article 8 \u2013 Responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n<p>Yuso.brussels ne peut en aucun cas \u00eatre tenu responsable du retard ou de la non-ex\u00e9cution de la commande si ceux-ci sont dus \u00e0 une cause technique ou toute autre cause \u00e9chappant \u00e0 son contr\u00f4le. Dans ce cas, le site est en droit de retarder le transport et la livraison, ou d\u2019annuler la commande.<\/p>\n\n\n\n<p>Yuso.brussels d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 dans l&rsquo;hypoth\u00e8se o\u00f9 le produit livr\u00e9 ne respecterait pas la l\u00e9gislation du pays de livraison.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans l&rsquo;hypoth\u00e8se o\u00f9 les produits livr\u00e9s par yuso.brussels pr\u00e9sente un vice cach\u00e9, yuso.brussels se r\u00e9serve le droit, \u00e0 son choix, d\u2019\u00e9liminer ce vice ou remplacer le produit vici\u00e9 par un autre.<\/p>\n\n\n\n<p>La responsabilit\u00e9 de yuso.brussels ne peut en aucun cas \u00eatre engag\u00e9e pour tous les inconv\u00e9nients ou dommages inh\u00e9rents \u00e0 l\u2019utilisation du r\u00e9seau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion ext\u00e9rieure ou la pr\u00e9sence de virus informatiques, ou de tout autre fait qualifi\u00e9 de force majeure.<\/p>\n\n\n\n<p>Le contenu disponible sur yuso.brussels est affich\u00e9 sans aucune garantie d\u2019exactitude. 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